Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.google.com/search?q=sandro-curci.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Sandro Curci – Fiaba Production

• Statut : Entrepreneur Individuel (Auto-entrepreneur)

• SIRET : 90129494200015

• Adresse postale : 44 avenue Raoul Follereau, 13011 Marseille

• Contact : fiabaproduction1@gmail.com – 06 82 74 79 73

2. Directeur de la publication

Le responsable de la publication est Sandro Curci.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Contact : https://www.hostinger.fr/contact

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sandro Curci est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sandro Curci.

5. TVA

Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les prestations de Fiaba Production ("TVA non applicable, art. 293 B du CGI").

6. Limitations de responsabilité

Fiaba Production ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://www.google.com/search?q=sandro-curci.com.

7. Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées via le formulaire de contact ou WhatsApp. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : fiabaproduction1@gmail.com.